Le Centre de la Documentation et des Archives

Article 19.- (1) Placé sous l’autorité d’un Chef de Centre, le Centre de Documentation et des Archives est chargé:

De la conception et de la mise en place d’un système de classement et de documentation administrative du Ministère;
De la collecte, de l’orientation et de la diffusion des documents du Ministère;
De la diffusion des textes législatifs, réglementaires et autres documents archivés;
De la diffusion des informations générales sur les activités de la recherche;
De la collecte et de la conservation du fonds documentaire et des archives du Ministère;
De la mise en place et de la gestion des réseaux d’information de la recherche scientifique et technique;
De la gestion de la bibliothèque du Ministère;
De la commande, de la réception et de la gestion des ouvrages et des publications ;
De la reprographie ;
Des relations avec les Archives Nationales.

(2) comprend:

Article 20.- (1) Placé sous l’autorité d’un Chef de Service, le Service de la Documentation et de la Bibliothèque est chargé:

De la conception et de la mise en place d’un système de classement et de documentation administrative du Ministère;
De l’acquisition et de la gestion des ressources documentaires du Ministère;
Du suivi de la commande, de la réception et de la gestion des ouvrages et des publications;
De la collecte et de la conservation de la documentation ;
De la mise en place et de la gestion des réseaux d’information de la recherche scientifique et de l’innovation ;

(2) comprend :

Le Bureau des Acquisitions, de la Collecte et de l’Enregistrement des Ressources Documentaires ;
Le Bureau de la Conservation et de la Diffusion ;
Le Bureau de la Reprographie.

Article 21.- (1) Placé sous l’autorité d’un Chef de Service, le Service des Archives est chargé :

De la collecte des documents;
De la diffusion des textes législatifs, réglementaires et autres documents archivés;
De l’organisation et de la mise en place d’un système d’archivage des documents du Ministère;
De la centralisation et de la conservation des archives et des documents du Ministère ;
De l’archivage des documents;
Des relations avec les Archives Nationales.

(2) comprend: